Mentions legales

1. Editeur du site

Le site fj13.fr est edite par :

• Denomination sociale : FJ13
• Forme juridique : SASU (Societe par actions simplifiee unipersonnelle)
• Capital social : 500 EUR
• Date de creation : 08/08/2019
• Siege social : 35 rue du Parc, 67960 Entzheim, France
• SIRET : 852 611 474 00010
• RCS : RCS Strasbourg 852 611 474
• TVA intracommunautaire : FR 15 852 611 474
• Licence EVTC : 067190060
• Directeur de la publication : Jocelin Frequelin
• Email : contact@fj13.fr
• Telephone : 03 74 47 26 67

Conception et realisation du site : VTC BOOST (Jocelin Frequelin).

2. Hebergement

• Hebergeur du site : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
• Site : vercel.com

• Base de donnees : Supabase Inc.
• Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
• Site : supabase.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site fj13.fr (textes, images, logos, elements graphiques, logiciels) est protege par le droit d'auteur et le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation prealable ecrite.

4. Donnees personnelles

Les donnees personnelles collectees sur ce site sont traitees conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialite.

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6. Responsabilite

fj13.fr met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, fj13.fr ne saurait etre tenu responsable des erreurs, omissions ou resultats qui pourraient etre obtenus par un mauvais usage de ces informations.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.